Mentions Légales

Ce site est édité par les équipiers.

Siège social : 6 Rue Georges Clémenceau, 17100 Saintes
Responsable de la rédaction : Richard Bulan

Développement effectué par M. Richard Bulan

Hébergement :
One.com
57 Rue d’Amsterdam
75008 Paris
France
Numéro TVA intracommunautaire EU208000020
License DIC numéro 19958.

Informatique et liberté


Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Les informations que vous nous communiquez lors d’une demande de devis, de renseignements ou d’inscription à la newsletter par courrier, par téléphone, par e-mail ou par formulaire sont uniquement destinées au traitement administratif et commercial de votre demande par la société des équipiers.

Elles ne font l'objet d'aucune cession à des tiers. Les équipiers traite les informations qui vous concernent avec la plus grande confidentialité.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour l'exercer, il suffit de nous en faire la demande par écrit aux coordonnées suivantes : 2, rue Richard,16120 CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE, France.

Droit d'auteur / copyright


L'ensemble du contenu du présent site Internet, y compris nom de domaine, marques, logo, texte… est la propriété des équipiers, il est protégé par les lois en vigueur de la législation française sur la propriété intellectuelle.

Aucun élément de ce site ne peut être copié, reproduit, détourné ou dénaturé, et ce, sur quelque support que ce soit, sans constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Accès au site


L'utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Les équipiers ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

Limitation de responsabilité


Les équipiers s'attachent à transmettre des informations régulièrement mises à jour, notamment sur les actualités ainsi que sur le contenu des articles. Toutefois des informations erronées ou des omissions peuvent être constatées, suite notamment à des erreurs de saisie ou de mise en page. Si vous en faisiez le constat nous vous invitons à nous le signaler pour que nous puissions procéder à leur rectification.

Nous nous réservons par ailleurs le droit de modifier les informations ou les éventuelles offres commerciales fournies par le présent site, dans le cadre de nos opérations d'actualisation et de mise à jour des données, et ce sans préavis.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du présent site Internet, en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité des équipiers.

De même que Les équipiers ne pourront en aucune façon être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

CGU

Le site www.lesequipiers.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.lesequipiers.fr.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’EDITEUR. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’EDITEUR se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site des équipiers.

Responsabilité de l’éditeur


Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

La responsabilité de l'éditeur ne pourra être tenu en inadéquation avec les conformités légales uniquement sur le code du présent site internet ainsi que sur la représentation visuelle émanant de google Chrome.

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

L’EDITEUR se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’EDITEUR puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

L’EDITEUR ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Politique des cookies et confidentialité

Cette section est très inspirée de celle du Sénat Français.

Définition d’un cookie


Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.


Utilisation des cookies (ou traceurs) sur le site des équipiers


Lors de la consultation du site leséquipiers.fr des cookies (ou traceurs) sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Le site du Sénat utilise principalement des cookies permettant la mesure d'audience : 

Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ces cookies permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur notre site et de reconstituer leur parcours. Cela permet par exemple de pouvoir identifier les pages les plus vues pour mieux les mettre en avant ou encore de faire évoluer le site pour faciliter le parcours de l'internaute.

Le site des équipiers utilise "Google Analytics" pour établir ses statistiques d'audience.


Les données générées par Google sont hébergées sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site mais, en aucun cas Google Analytics ne communique à ses clients les adresses IP elles-mêmes.


Conformément aux conditions d'utilisation du service Google analytics, nous attirons l'attention de nos visiteurs sur les conditions d'utilisation de ce service, consultables ici.


Vous pouvez bien entendu accéder au site du Sénat en refusant ces traceurs, la navigation n'en sera aucunement affectée.


Ces traceurs proviennent principalement des sites suivants :